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Mentions légales de CARMA Architecture

Bienvenue sur le site de CARMA Architecture, cabinet d’architecture d’intérieur à Toulouse et Castres. Vous retrouverez ci-dessous nos mentions légales. Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance en l’économie numérique, nous souhaitons vous informer des personnes impliquées dans la création ainsi que la gestion de ce site.

Édition du site

CARMA Architecture gère ce site, accessible via l’URL https://carma-architecture.fr/. Notre entreprise, enregistrée au R.C.S. de TOULOUSE sous le numéro Toulouse B 909 558 819, possède un capital de 1000 euros et a son siège social au 75 rue Léon Soulié, 31400 Toulouse. Margaux DUFETELLE est notre représentante habilitée. Toutes les images, photos, réalisations, ainsi que les informations sur notre site web, www.carma-architecture.fr, sont la propriété exclusive de l’agence d’architecture d’intérieur CARMA Architecture. De même, CARMA Architecture détient les droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site. Y compris sa structure générale et les éléments textuels, visuels et animés. Par conséquent, toute utilisation sans notre autorisation préalable expresse est interdite et constituerait une contrefaçon. Passible de sanctions conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Notre numéro individuel TVA est le suivant : FR24909558819.

Réalisation du site par Outline Studio

Nous remercions l’agence créative web Outline Studio pour la réalisation de notre site. Pour en savoir plus sur leurs services, vous pouvez visiter leur site à l’adresse suivante: Outline-studio.com

Hébergement

OVH SAS héberge ce site, dont le siège est au 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1. Pour toute question ou assistance, contactez-les au 1007 par téléphone ou par email.

Directeur de Publication

Le Directeur de Publication de ce site est Caroline Garcia.

Nous Contacter

N’hésitez pas à nous joindre pour toute questions. Que cela concerne les mentions légales de CARMA Architecture, une demande d’informations ou d’assistance.

 

CARMA Architecture vous remercie de votre visite sur notre site, et nous sommes disponibles pour répondre à toutes vos questions et besoins.